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Au fil des délibérations

Encore 48 heures…

 

Comme vous l’avez lu dernièrement dans ce blog, le Conseil municipal prévu le 19 avril se prépare. Après avoir évoqué le Budget 2011, une petite quarantaine de délibérations sont à l’ordre du jour. Au hasard ( si, si je vous l’assure, c’est au hasard) vous allez découvrir ci-dessous 4 délibérations particulièrement cocasses (on a le droit de se détendre comme on peut). « Cocasse : qui est d’une étrangeté bouffonne, qui étonne et fait rire ». Vous n’êtes pas obligés de rire…

Au hasard, 1ère délibération : « Sécurité- Vidéo protection -Services de communication électronique à haut débit-Mise à disposition de liaisons-Conventions avec INTERMEDIASUD ».

Rappel : INTERMEDIASUD, Société anonyme d’économie mixte  créée en 1997 par la municipalité de gauche . Objectif : développer et gérer tout le réseau en fibre optique sur le territoire,  fibre optique permettant un développement économique, en l’occurrence relier tous les sites de Pierre Fabre (merci qui ?), développement des services culturels …sans oublier – proposer le meilleur haut débit aux habitants de Castres, etc…

Participant avec le maire et les maires-adjoints de l’époque à l’aventure d’INTERMEDIASUD, nul ne pouvait imaginer que ce formidable outil pourrait servir un jour aux dizaines et dizaines de caméras de vidéo surveillance. Donc  INTERMEDIASUD met à disposition de la Ville de Castres son réseau de fibres optiques et sa plate-forme numérique «   dans le cadre du programme de déploiement (sic) de caméras de vidéo protection ». Droit d’usage irrévocable pour une durée de 15 ans .   INTERMEDIASUD met en service 15 liaisons ( ?) pour un coût total de 21 528 € TTC. Montant de la location de 15 ans, coût total : 193 752 € TTC. Frais de maintenance 8611,20€ par an.

Dans ce dossier( jamais discuté au Conseil municipal), chaque mois apporte son lot de surprises et ce n’est pas fini.

Au hasard, 2ème délibération : «  Sécurité-Vidéo protection – Sécurisation des bâtiments et installations techniques – Convention avec la Castraise de l’Eau ».

«  La Ville de Castres à la demande de la Castraise de l’Eau ( ça tombe bien, ce sont les mêmes personnes) prévoit l’installation de 14 caméras pour assurer la protection des sites techniques ainsi que leurs abords directs ».( C’est nouveau, ça vient de sortir) .Pourquoi 14 caméras ? Coût total pour la Castraise de l’Eau : 211 378,03 € TTC . Je suppose que nous paierons ce coût sur nos factures d’eau et d’assainissement .

Au hasard, 3ème délibération : « Affaires foncières-Cession de l’immeuble situé lieu-dit le Ritou, route de Brassac, à  l’A.F.C.A.D. »

 Tout cela ne vous dit rien, il s’agit pour être clair de la vente du terrain et des bâtiments de l’ancienne école de Tournemire – 1187 m2 – ( encore récemment occupée par la crèche La Ribambelle que la municipalité a fait disparaître faute de subventions). Alors, « l’école publique, laïque et obligatoire » de Tournemire va être achetée par l’A.F.C.A.D. ( Association chrétienne d’aide et de développement) au prix de 145 000 €. Remarquons que l’association a des moyens…Existe-t-elle dans le Tarn ? Quels sont ses objectifs ? Que va-t-elle faire dans cette école ? Mystère…

Au hasard, 4ème délibération : « Urbanisme-Aide à la restauration de façades- Paiement de subventions »

Toutes mes félicitations à la Société Civile Immobilière du Terrefort qui va bénéficier d’une subvention municipale de 8500 € -Angle du 37 rue Emile Zola et rue du Palais- pour la rénovation de sa façade.

4 délibérations parmi d’autres qui au-delà de leur caractère cocasse (si, si ) symbolisent ô combien ! la politique de la droite à Castres.

 

Conseil municipal : mais qu’a-t-il donc à cacher ?

En flagrant délit de mensonges

 

Pour comprendre ce qui va suivre, lire mon avant-dernier article sur ce blog ou se reporter aux numéros de La Dépêche du Midi en date du 14 décembre et du 15 décembre ou ré écouter les bulletins d’information de la radio 100% (15 décembre).

Vous le savez déjà certainement, fait sans précédent, les élus des 3 groupes d’opposition ont quitté le Conseil municipal protestant ainsi contre l’opacité qui règne dans la gestion de certains dossiers. La volonté réaffirmée du maire UMP de refuser toute information, d’empêcher tout débat, interroge.

Les légitimes questions posées par les responsables des 3 groupes d’opposition à savoir Samuel Cèbe (PS), Philippe Folliot (Castres Ensemble) et moi-même (La Gauche Rassemblée pour un réel changement) sont restées sans réponse. Nous ne saurons donc pas quelles sont les raisons qui obligent P.Bugis à privilégier «  les décisions » au détriment des indispensables «  délibérations » . On le devine. L’opposition ne doit surtout pas prendre connaissance de certains « marchés publics ».

Pour la première fois, après l’intervention du maire, les élus de l’opposition n’ont pu s’exprimer à nouveau. On peut le comprendre tant il s’agissait là, de sa part, d’un tissu de mensonges, les uns plus gros que les autres.
Je ne prendrai qu’un exemple concernant la vidéo surveillance .

Décision du maire (18/11/2010) : marché avec la société Cégélec (heureuse entreprise dont le nom revient à plusieurs reprises) , création et mise en œuvre d’un dispositif de vidéo protection urbaine. Montant : 949 875,21 € TTC.

J’interviens pour faire remarquer qu’il n’y a jamais eu de débat au Conseil municipal concernant la vidéo surveillance.

INTOX : le maire répond : « La vidéo protection, nous en avons déjà débattu » , il rajoute : «  L’opposition est présente à la commission d’appel d’offres ».

DESINTOX : il faut revenir au CM du 3 février 2009 où une délibération était présentée : «  Convention avec l’opérateur Attitude Wireless » ( désolé pour P.Bugis, mais les compte-rendus demeurent et ma mémoire est intacte).

Divers extraits d’intervention du maire de Castres : (concernant la vidéo surveillance )

 « Mais bien entendu, cela ne se fera pas sans un débat, que nous aurons, parce que j’ai l’intention de vous le proposer… » (page 68)

Plus loin, «  Il est évident que l’on se livrera, au delà de la déclaration préalable, à deux formalités, qui, pour le coup, ne sont pas des formalités au sens classique du terme :

-         tout d’abord le dossier d’autorisation ,  bien entendu

-         et bien entendu un débat au conseil municipal.

Nous n’allons pas faire cela sans repasser devant le Conseil municipal » (page 77).

Plus loin «  Il n’a jamais été question de décider du déploiement de réseau de vidéo protection sans en débattre devant le Conseil municipal ». (page 78)

Depuis le 3 février 2009, à aucun moment, le dossier de la vidéo surveillance ne fut présenté et discuté au cours d’un Conseil municipal ( libre à chacun de consulter tous les compte-rendus).

PROMESSE NON TENUE  , P.Bugis ment et le sait pertinemment. Nous serons donc sans doute la seule ville en France où ce sujet ne fut jamais discuté, où aucune délibération ne fut présentée et où les conseillers municipaux ne se sont pas prononcés.

Nous découvrons donc et la population castraise avec nous que l’investissement s’élèvera à presque 1 000 000 €. Aucune information sur le budget fonctionnement et sur les garanties de protection des libertés individuelles.

Ce marché avec la société Cégélec n’est jamais passé devant la commission d’appel d’offres. On parle alors d’une «  procédure adaptée » ( ?)

Cet exemple suffit à démontrer que nous ne pouvons rester plus longtemps à la délibération du 31 mars 2009 qui étend (sans aucune justification sérieuse) les pouvoirs du maire sinon de dissimuler à l’opposition le cheminement bien curieux de certains «  marchés publics ».

Ce qui se passe aujourd’hui dans notre ville est très préoccupant pour notre démocratie locale , à chacun au plus vite d’en prendre conscience.

 

Conseil municipal : une loi d’exception

Supprimer tout débat et toute information en évitant qu’une délibération soit présentée au Conseil municipal.

Comment faire en sorte que diverses affaires locales prospèrent loin des yeux des élus de l’opposition ?

C’est possible depuis la loi du 17 février 2009 appliquée totalement et avec zèle par la municipalité de droite à Castres le 31 mars 2009 ( que de précipitation !). Cette loi permet de modifier «  la délégation de pouvoir au maire ».

Cette loi avait, nous dit-on,  pour objectif de faciliter «  le plan de relance » ,c’est à dire permettre d’agir vite dans un nécessaire effort de soutien à l’activité économique .

Castres n’est pas directement concerné me direz-vous, vous aurez raison. Cette loi  permet dans certaines communes dont Castres, au maire de prendre comme nous le verrons, des décisions fort importantes, aux enjeux financiers bien souvent élevés sans en avertir le Conseil municipal et  fortiori sans que les conseillers municipaux aussi bien d’ailleurs de la majorité que de l‘opposition puissent donner leur avis.

C’est une loi d’exception et bien évidemment comme toute loi d’exception, elle est appelée à perdurer ( c’est inacceptable pour notre démocratie locale).

Rien n’obligeait le maire de Castres d’imposer le 31 mars 2009 une extension de ses pouvoirs ( ceux-ci avaient été fixés, à l’unanimité lors de son installation à la tête de la ville le 21 mars 2008). Le maire peut donc par exemple sans passer devant le Conseil municipal, signer sans limitation de plafond , tous les avenants et tous les marchés. Il aurait été pour le moins judicieux d’encadrer cette loi dans le temps ou de fixer un plafond ( Quelle aubaine ! Pour vivre heureux, vivons caché .

Le 31 mars 2009, nous avons voté contre , la suite devait malheureusement nous donner raison. En effet, que découvrons nous à quelques jours du Conseil municipal à la lecture des 103 décisions prises par le maire entre le 29/09/2010 et le 7/12/2010 ?

5 exemples significatifs parmi beaucoup d’autres :

-         Affaires juridiques ( 8/10/10) : exercice du droit de préemption sur l’immeuble de l’ancienne Poste située allées Alphonse Juin et boulevard Henri Sizaire dont le prix de vente est fixé à 800 000 €.

-         Voirie, le 19/10/2010 : marchés négociés complémentaires avec les sociétés Eurovia, Cégélec, les pépinières Grégori : travaux d’aménagement du quartier de l’Espinasse-tranche 1, montant global : 382 057, 32 € TTC.

-         Voirie, le 2/11/2010 : marchés avec les sociétés Eiffage, Sud Ouest Pavage et Cégélec : aménagement de la placette Zola. Montant total : 294 806,28 € TTC.

-         Sécurité : 18/11/2010, marché avec la société Cégélec : création et mise en œuvre d’un dispositif de vidéo-protection urbaine, montant : 949 875, 21 € TTC.

-         Finances, le 1/12/2010 : convention d’un Crédit Long Terme Multi- index d’un montant de 17 000 000 auprès du Groupe Agricole ( vous avez bien lu, il s’agit bien de 17 000 000 €  !)

-         Etc…

 P.Bugis  déclarait avec cynisme au C.M. 31 mars 2009 : « Encore une fois, ce n’est qu’une possibilité , cela ne veut pas dire que nous ne passerons pas en Conseil municipal des délibérations extrêmement importantes, mais il est évident que cette possibilité sera utilisée ».

En effet !

Le mardi 14 décembre, nous demanderons donc , dans l’intérêt général de notre ville, de revenir au plus vite à la délibération du 21 mars 2008 . Il en va de l’indispensable transparence dans la gestion municipale de certains dossiers.

 

En direct de la mairie…

Le Conseil municipal du 21 septembre comme si vous y étiez…

Découvrez en avant première les 7 « questions orales » qui seront posées par les élus du groupe «  La Gauche Rassemblée pour un Réel changement ».Ces questions devaient être déposées mercredi dernier avant midi…il faut bien laisser du temps au cabinet du Maire pour tenter de rédiger  quelques réponses, malheureusement de plus en plus souvent polémiques.

 Quant à nous, nous continuerons à faire œuvre utile pour notre Ville et à remplir tout simplement, au service de la population, notre rôle, pas toujours facile il est vrai, d’élus de l’opposition.

 Au sujet d’un projet municipal ou concernant le fonctionnement de notre Collectivité, n’hésitez pas à nous faire connaître votre question. Dans la mesure du possible, elle sera transmise au Maire et évoquée au cours d’un Conseil municipal. Nous nous engageons à vous faire connaître le contenu du débat et les réponses (peut-être) apportées.

Philippe GUERINEAU

La Gauche Rassemblée pour un Réel Changement  

                                                                            Monsieur Pascal Bugis

                                                                            Maire de Castres 

                                                                                                                              Castres, le 15 septembre 2010

Monsieur le Maire, 

A l’occasion de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2010, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance mon souhait de déposer les questions orales suivantes : 

Ø      Le Ministre de la Culture a fait connaitre le 9 septembre les noms des musées de la région Midi-Pyrénées qui bénéficieront du Plan Musée pour 2011-2013. En l’occurrence Albi, Montauban, Tarbes et Rodez. Le Musée Goya de notre ville n’est malheureusement pas cité.

Pouvez-vous nous préciser quelles sont aujourd’hui les aides de l’Etat dont bénéficierait la ville pour la rénovation de son musée ? 

Ø      Vous n’êtes pas sans savoir que la Cité épiscopale d’Albi vient d’être inscrite au patrimoine mondial de l’UNESCO. Quelles sont les initiatives que vous comptez prendre pour inscrire la ville dans la dynamique économique, culturelle et touristique qui en découlera obligatoirement ? 

Ø      Les riverains des immeubles collectifs et des pavillons de la rue Jean de la Fontaine s’inquiètent de voir disparaitre, sans aucune concertation, un des rares espaces verts de ce quartier de Lameilhé. Celui-ci déjà à forte densité humaine doit être préservé.

Que comptez-vous faire pour répondre à l’inquiétude légitime des habitants de ce quartier ? 

En espérant que vous en prendrez bonne note, 

Veuillez agréer, Monsieur le Maire, mes salutations distinguées.

                                                                                               Philippe GUERINEAU

 

  Robert GOURJADE

La Gauche Rassemblée pour un Réel Changement 

                                                                       Monsieur Pascal Bugis

Maire de Castres 

                                                                                                                              Castres, le 15 septembre 2010

Monsieur le Maire, 

A l’occasion de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2010, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance mon souhait de déposer la question orale suivante :

 Ø      Quand comptez-vous engager les travaux de réfection du boulevard Mendès France ? L’aménagement d’une piste cyclable serait très utile pour la sécurité des deux roues sur ce boulevard, de plus il serait judicieux de procéder à la synchronisation des feux tricolores afin de fluidifier la circulation.

 En espérant que vous en prendrez bonne note,

 Veuillez agréer, Monsieur le Maire, mes salutations distinguées.

                                                                                                Robert GOURJADE

   André MARTINEZ

La Gauche Rassemblée pour un Réel Changement  

                                                                       Monsieur Pascal Bugis

Maire de Castres 

                                                                                                                        Castres, le 15 septembre 2010 

Monsieur le Maire,

 A l’occasion de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2010, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance mon souhait de déposer la question orale suivante :

 Ø      Le décret « Fillon » de juillet 2008 permet le double sens pour les cyclistes des rues dites en « zone 30 » et impose aux communes de se mettre en conformité depuis juillet 2010.

Comptez-vous, Monsieur le Maire, profiter de cette opportunité pour modifier par exemple, la zone de l’écusson pour qu’elle devienne une « zone 30 » et favoriser ainsi la pratique du vélo ? 

En espérant que vous en prendrez bonne note,

 Veuillez agréer, Monsieur le Maire, mes salutations distinguées.

                                                                                                André MARTINEZ 

Monique MAYNADIER

La Gauche Rassemblée pour un Réel Changement 

                                                                       Monsieur Pascal Bugis

Maire de Castres 

                                                                                                                              Castres, le 15 septembre 2010 

Monsieur le Maire, 

A l’occasion de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2010, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance mon souhait de renouveler la question orale sur les moyens de se faire soigner à Castres et dans le département qui est une réelle inquiétude pour nos concitoyens : 

Ø       L’agence régionale de santé veut imposer un seul territoire de santé sur le Tarn avec comme pivot le CHIC Castres-Mazamet. Que comptez-vous faire pour que les moyens nécessaires soient affectés au CHIC afin qu’il puisse répondre aux besoins et que les soins en cardiologie restent à l’hôpital public ?

Ø      Nous vous interrogeons en tant que membre de la conférence sanitaire Tarn-Sud sur la permanence des soins et des urgences.

La création d’une maison médicale de garde sur le Causse, comme le dit le projet, ne risque t-elle pas de « se faire au désavantage de la population de Castres, qui aujourd’hui bénéficie d’une réponse locale sur Castres en centre ville. » ? 

En espérant que vous en prendrez bonne note,

 Veuillez agréer, Monsieur le Maire, mes salutations distinguées. 

                                                                                               Monique  MAYNADIER

 

Attention Mesdames et Messieurs : Conseil municipal

Attention Mesdames Et Messieurs dans un instant on va commencer.
Installez vous dans votre fauteuil bien gentiment
( 4 heures).
5, 4, 3, 2, 1, 0, partez.
Tous les projecteurs vont s’allumer et tous les acteurs vont s’animer en même temps.

 

En particulier ceux des groupes d’opposition , les 5 élus du groupe « Castres A Gauche Vraiment », 2 du groupe socialiste et 1 pour le groupe Folliot : lui-même.

Longue litanie des décisions du Maire prises entre le 30 mars et aujourd’hui (76 ). Auparavant celles-ci ont été étudiées au cours d’une réunion préparatoire de mon groupe car comme on dit le diable se cache dans les détails mais surtout les décisions sont d’inégale importance, de la «  vente de 150 exemplaires de la brochure relative à l’exposition Subira Puig au Musée Goya au prix de 4 € » à « un contrat de prêt le 1 /04/10 de 2 millions d’€ avec Dexia Crédit local , durée 20 ans, taux fixe trimestriel : 3,88 % » . De même le 10 mai, deux autres contrats de prêt, l’un de 308 227 € sur 15 ans, l’autre  441 773 € sur 15 ans également. Il faut se rappeler que déjà le 4 mars ( tiens, c’était mon anniversaire), « contrat de prêt de 3 000 000 d’€ auprès du Crédit Agricole sur 20 ans ». A l’évidence, la Ville continue à s’endetter.

C’est l’occasion également de se rappeler que le château de Gourjade est fermé ( depuis la cérémonie de béatification de qui vous savez) alors qu’il pourrait accueillir de nombreuses associations , des mises en résidence, etc…sachant qu’il est en très bon état.

C’est l’occasion de prendre acte que la Ville a racheté à l’Etat la « Coulée verte » nom donné à l’emplacement prévu dans un premier temps (très lointain) pour la rocade nord-ouest : comment définir les projets qui seraient susceptibles d’occuper ce nouvel espace ?

Vient-il seulement à l’esprit de cette municipalité d’associer les riverains, les associations dans un groupe de travail ad hoc.

De même pour l’espace qui sera laissé libre par l’hôpital général Jean-Pierre Gabarrou, depuis des mois nous avons demandé que l’opposition puisse émettre quelques avis, sans succès. Le mystère demeure.

Après l’apéro ( rien de géant, rassurez vous), place maintenant au menu. Petite décision modificative où l’on apprend que la Ville ne reste pas insensible aux demandes du Castres Olympique, jugez plutôt : 4 000 € en achat de billets (à ce prix, des proches amis ont dû être servis), 9 000 € pour financer les transports en car (très bonne idée).

Tarif d’inscription aux stages sportifs pour 2010/2011, un tarif pour les enfants domiciliés à Castres, un tarif pour les enfants domiciliés hors Castres. Il existait auparavant un tarif intermédiaire : communauté d’agglo, il a disparu. C’est regrettable.

La bibliothèque municipale organisera une manifestation littéraire «  Rencontres vagabondes » en collaboration avec l’association des libraires «  Comme des livres » coût évalué à 8400 € (excellente initiative).

J’ai déjà évoqué précédemment le budget prévisionnel concernant la saison de spectacles 2010/2011, il faudrait pouvoir comparer à la fin de la saison ce qu’il en est réellement. Quitter le virtuel ( 151 617 €, part restant à payer pour la Ville) pour connaître la réalité.

Attention danger ! La convention entre la ville et la Compagnie Mise en œuvre risque d’être remise en cause l’année prochaine.

A la suite de ma question, Le Maire a confirmé devant le Conseil municipal qu’il ne reverserait sans doute pas la subvention Ville. Nouvelle attaque contre la culture , cette compagnie de théâtre avait pris la suite de celle de Jean Marie Doat qui avait fait avec ses amis pendant des années un excellent travail dans notre ville puis était parti vers des cieux plus cléments, en d’autres termes dans une ville où la culture pour tous est valorisée. La compagnie Mise en oeuvre est soutenue par la DRAC, le Conseil Régional, l’Etat, le CUCS, le Conseil général. Si la Ville se désengage financièrement, les partenaires financiers en feront de même.

Les missions de la compagnie consistaient à une contribution à l’élargissement des publics au moyen d’actions d’éducation artistique menées principalement sur le quartier d’Aillot-Bisséous ( grange de la Bouriatte). A ce sujet, j’ai pu assister il y a un mois à l‘avant première de la pièce de théâtre «  Capitaine Darche » qui sera jouée ce soir dans un théâtre plein. Cette initiative s’inscrit dans la poursuite de l’action : «  Urgence de la jeune parole » . Participation au développement de la pratique amateur, implication dans la vie locale, etc…Espérons que le Maire et son premier adjoint chargé de la culture reviendront sur cette scandaleuse décision.

A suivre…

Un journaliste de 100% Cyril Vinay, pour ne pas le nommer, interrompt ce compte rendu pour solliciter mon avis au sujet d’un apéro géant qui serait prévu à Castres le 26 juin ( je vous en reparlerai mais vous pouvez toujours écouter 100 % sans doute demain).

18h, réunion du collectif Castres A Gauche Vraiment pour préparer la future lettre électronique de l’association et son assemblée générale à venir ( ne le répétez pas, c’est un secret).

Nous vous demandons évidemment d’être indulgent.
Le spectacle n’est pas bien rôdé, laissez nous encore quelques années,
Il ne pourrait que s’améliorer au fil du temps.